Articles accordés entre la France et l'Angleterre, par le traité fait Westminster, en date du 3 novembre 1655 |
|
Articles accordés par le Roi à la république de Gênes, signés à Versailles le 12 février 1685 |
|
Articles accordez entre Henry IIII. roy de France et de Navarre, et Jacques roy de la Grand'Bretagne . Pour la liberté du commerce de leurs subjets ès royaumes, pays et terres de l'obéissance de leurs Majestez, avec les arrests de vérification... |
|
articles apportés par l'ambassadeur du roi d'Espagne |
|
Articles de la paix accordée entre le tres-Auguste,... Louis le Juste Roy de France & de Navarre, fils aisné de l'Eglise, Protecteur du Sainct Siege : Et le Roy de Marroque Empereur d'Afrique |
|
articles de la paix, accordées entre le roy de France & le roy de la grand' Bretagne . Ensemble la publication faite à Paris, le dimanche 20. de ce present mois. Par le commandement du Roy, & de la Royne sa mere. |
|
Articles de la paix d'Hongrie, convenus et accordés entre l'archiduc Mathias, de la part de l'Empereur, et les députés du seigneur Botz-kay, et les autres seigneurs d'Hongrie. Ensemble des articles et conditions de la trêve faite avec l'Empereur et le turc. Le tout traduit de l'allemand. |
|
Articles de l'accord fait entre l'armée du Roi commandée par le duc de Longueville d'une part, et le landgrave Georges de Hesse Darmstadt, ci-devant du parti impérial d'autre |
|
Articles de paix proposés à Utrecht par les plénipotentiaires de France |
|
Articles et conventions arrêtées en Espagne, le mercredi 20 août 1612 |
|
Articles signés entre les ambassadeurs de France et celui de Brandebourg, par lesquels Wesel et Lipstat sont remis aux troupes de sa Majesté. Du 3 Mai 1679 |
|
Articulen bey ihrer fürstl. Excellentz... [Articles accordés par son Excellence princière et les députés de MM. les Etats-généraux des provinces-unies aux ecclésiastiques, au Magistrat et à la bourgeoisie de la ville de Bois le Duc. Traduit du Hollandais en Allemand (14 septembre 1629.)] |
|
Concordat entre le Saint-Siège et la cour de France pour la restitution des déserteurs des troupes du Roi qui se réfugient dans l'état d'Avignon et le Comtat Venaissin |
|
Convention entre le Roi et le prince de Nassau-Weilbourg, concernant les limites de leurs États respectifs. Du 24 janvier 1776 |
|
Convention entre le Roi et l'Impératrice, reine de Hongrie et de Bohème, concernant les bénéfices réguliers . Conclue à Bruxelles le 14 octobre 1775 |
|
Convention entre le Roi Trés-Chrétien, et l'électeur palatin, pour la restitution réciproque des déserteurs . Du 26 avril 1757 |
|
Déclaration communiquée par ordre de Sa Majesté Très Chrétienne aux seigneurs Etats généraux des Provinces-Unies |
|
Declaration du Roy tres-chretien aux electeurs & princes de l'Empire |
|
Edit faict par les Estats Generaux des Provinces unies des Pays-Bas . Contre les prestres & religieux de l'Eglise catholique apostolique & Romaine, et contre les collectes pour colleges & personnes ecclesiastiques. |
|
Lettre de Monseigneur le duc de Choiseul au parlement de Franche-Comté du 3 août 1761. [Réponse de messieurs du parlement à Mgr le duc de Choiseul. - Lettre de Mgr le duc de Choiseul adressée à chacun de MM. les exilés du parlement de Franche-Comté. Versailles, le 3 août 1761.] |
|
Memoires presentés par M. l'ambassadeur de France aux etats-généraux des Provinces-Unies des Païs-Bas |
|
De par le Roy, et la Royne sa mere. Ayant le gouvernement des provinces de deça la Loire, pendant l'absence de sa Majesté. |
|
Préliminaires de la paix (de Nimègue.) |
|
Procès-verbal définitif de la limitation générale convenue entre les cours de Versailles & de Turin, par le traité du 24 mars 1760 |
|
Ratification de la convention conclue entre Sa Majesté et le gouvernement général des Pays-Bas, relativement aux limites des états respectifs |
|
Ratification de la convention entre la France et les états du duc de Saxe-Gotha et Altembourg pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine |
|
Traité de commerce, navigation et marine entre le Roi et les Etats généraux des provinces unies des Pays-Bas ; avec un nouveau tarif |
|
Traité de paix entre la France et l'Espagne. Conclu à Nimègue le 17. septembre 1678 |
|
Traité de paix entre le royaume de France et la république d'Angleterre, d'Écosse et d'Irlande |
|
Traité entre le roy, et S. A. R. le duc de Lorraine. Conclu à Paris, le 21. janvier 1718 |
|
Traité et conventions pour les malades, blessés & prisonniers de guerre des troupes de terre de Sa Majesté Très-Chrétienne & de Sa Majesté Britannique |
|
Trève faite entre le roi de France, l'empereur, l'empire et le roi d' Espagne pour 20 années |
|