Bahans, Jean-Marc
Jean-Marc Bahans
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Works
Title | Sources |
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100 ans après la délimitation de la zone, qu'en est-il de la protection de l'appelation d'origine contrôlée "cognac" | |
20 ans de loi Évin, quel bilan ? | |
Approche comparée de la viticulture biologique : Europe / Etats-Unis | |
Approche théorique du prix de revient des eaux-de-vies d'origine viticole sous indication géographique à la sortie de l'alambic | |
Atouts et contraintes de la constitution d'un groupement foncier viticole pour les actionnaires | |
Une autre approche du vin : oenotourisme vecteur de valorisation du vignoble bordelais | |
Le bail viticole et l'intérêt d'un bail type viticole départemental | |
Le classement des vins de Saint-Emilion | |
La contractualisation agricole prévue par la LMA : présentation, construction et adaptation au particularisme viticole | |
Le contrôle externe de l'appellation Pessac-Léognan | |
Les crus bourgeois dans le vignoble bordelais | |
Le dépôt de la marque viticole à l'international : les difficultés du "système de Madrid" et les particularités du dépôt au Canada | |
Droit de la vigne et du vin aspects juridiques du marché vitivinicole | |
droit du vin à l'épreuve des enjeux environnementaux histoire et actualités du droit viticole | |
Le droit vitivinicole et ses formes sociétaires : atouts et contraintes des statuts juridiques offerts aux viticulteurs | |
Les droits de plantation : un outil de régulation remis en cause | |
Économie souterraine dans les entreprises de travaux agricoles viticoles | |
L' émergence de la notion d'AOC notoire et ses atouts en termes d'élargissement de la protection des AOC et du commerce international | |
The emergence of worldwide rural legislation, from global to local scale in relation to wine-growing in France, and taking into account environmental protection. | |
Les enjeux des nouveaux contrôles des vins à appellation d'origine contrôlée au travers de la réforme de 2006 | |
Enjeux et contraintes dans l'élaboration de la dématérialisation des documents d'accompagnement par le CIVB | |
The general theory of the juridicial act and economic law. | |
Impact de l'implantation d'un ouvrage public linéaire sur une exploitation agricole : de la théorie à la pratique | |
Les importations françaises de vins et spiritueux vers le marché indien | |
Les instruments juridiques publics mis à la disposition des collectivités territoriales, pour la gestion et la valorisation de la viticulture | |
L'avènement du droit rural mondial, du global au local à travers les activités vitivinicoles en France et la prise en compte de l'environnement | |
L'emploi du nom d'une appellation d'origine dans une marque au sein du régime juridique espagnol | |
L'étiquetage des vins dans les échanges internationaux : règlementations et problématiques | |
L'exportation de vins au Canada | |
L'exportation du vin français en Australie | |
Liberté du commerce et publicité pour les boissons alcooliques | |
L'impact de la santé sur la législation relative au vin | |
L'impact du critère de notoriété dans la protection des marques viticoles en Chine | |
L'importance du C.I.V.C. au sein de l'appellation Champagne | |
L'utilisation de la dénomination "Château" pour désigner un vin : de la conception à l'adoption | |
Le marché du vin en Russie | |
Le marché du vin français au Royaume-Uni | |
Les marques collectives simples : au regard de la spécificité vitivinicole | |
Les marques domaniales : un monde à part ? | |
Marques viticoles et transmission d'exploitation | |
Mélanges en l'honneur du professeur Jean Hauser | |
La nature des rapports entre la filière vitivinicole et la grande distribution : les enjeux et leurs impacts sur la maîtrise du produit | |
nature du droit canonique essai de théorie et de théologie du droit | |
Le notaire et la vente de domaines viticoles | |
La nouvelle législation italienne transposant l'OCM vitivinicole | |
Objectivisme et subjectivisme dans le contrat de vente du vin | |
Les outils à disposition des interprofessions : les accords interprofessionnels et la contractualisation | |
La place du vin naturel dans la filière biologique | |
La prise en compte des spécificités de la viticulture de montagne et de forte pente dans la PAC et l'OCM vitivinicole | |
La problèmatique du marché du vrac des Bordeaux et Bordeaux supérieurs | |
Les problématiques actuelles de l'exportation française de vin vers la Chine et les solutions proprosées | |
Protection de l'eau et traitement des effluents vinicoles | |
Quel destin pour la PAC en 2013 ? : pourquoi a-t-on besoin d'une politique agricole commune | |
La réforme des cahiers des charges des AOC en Gironde : la mise en conformité du vignoble | |
Le régime d'importation des vins français aux Etats-Unis | |
Le règlement n°882/2004 relatif aux contrôles officiels et son apllication au contrôle des vins | |
La réorganisation du vignoble bergeracois : une politique qualitative | |
Saint-Émilion : protection de l'appellation | |
La sécurisation de la distribution des vins pour une société non productrice | |
La stratégie des marques viticoles applicable pour une intégration dans le marché chinois | |
Tensions entre politiques commerciales et protection des indications géographiques communautaires | |
Théorie générale de l'acte juridique et droit économique, 1999: | |
Le vin bio : un marché à la recherche d'une identité propre | |
Vin, droit & santé : première édition, premier millésime des actes du colloque. |