France. Direction des journaux officiels.
Francja. Direction des journaux officiels.
Direction des journaux officiels (Francja)
Frankreich Direction des Journaux Officiels
France. Direction des journaux officiels (1868-2010)
Direction des journaux officiels administration française créée en 1871, remplacée en 2010 par la Direction de l'information légale et administrative
VIAF ID: 130793417 ( Corporate )
Permalink: http://viaf.org/viaf/130793417
Preferred Forms
-
- 110 2 _ ‡a Direction des journaux officiels ‡c administration française créée en 1871, remplacée en 2010 par la Direction de l'information légale et administrative
- 110 2 _ ‡a France ‡b Direction des journaux officiels
-
- 110 2 _ ‡a France. Direction des journaux officiels
-
-
- 110 1 _ ‡a France. ‡b Direction des journaux officiels
- 110 2 _ ‡a France. ‡b Direction des journaux officiels (1868-2010)
-
-
- 110 1 _ ‡a Frankreich ‡b Direction des Journaux Officiels
4xx's: Alternate Name Forms (30)
5xx's: Related Names (5)
- 510 2 _ ‡a France. ‡b Premier ministre. ‡b Direction de l'information légale et administrative
- 510 | | ‡5 z ‡a France ‡b Direction de l'information légale et administrative
- 510 2 _ ‡a France ‡b Direction de l'information légale et administrative
- 510 2 _ ‡a France ‡b Secrétariat Général du Gouvernement
- 510 1 _ ‡a Frankreich ‡b Secrétariat Général du Gouvernement ‡4 adue ‡4 http://d-nb.info/standards/elementset/gnd#hierarchicalSuperiorOfTheCorporateBody ‡e Ueberordnung
Works
Title | Sources |
---|---|
50 ans de JO | |
Accueil et protection de l'enfance | |
Avocats, personnel salarié | |
Banque de données BODACC notice technique | |
Bottin admn., 1973: | |
Bulletin d'information sur le marché mondial des céréales | |
Bulletin officiel de l'Office national interprofessionnel des céréales recueil bimensuel | |
Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales. | |
[Bulletin officiel du Ministère de l'urbanisme et du logement, du Ministère des transports et du Ministère de l'environnement] | |
La chasse | |
Communication audiovisuelle loi n °82-652 du 29 juillet 1982 et décision du Conseil constitutionnel du 27 juillet 1982 | |
Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions éxer cées par le représentant de l'Etat dans le région et le département | |
Comptabilité publique : règlement général, organisation du service des comptables | |
Convention collective nationale du ... | |
Cour des comptes : rapport au président de la république 1994 | |
débats de l'Assemblée consultative à Alger | |
Décentralisation du revenu minimum d'insertion et création du revenu minimum d'activité | |
Dilacien | |
Droit d'asile | |
Editions du journal officiel | |
Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées | |
Essais sur la codification à droit constant précédents, débuts, réalisation | |
Français et leur code civil | |
France. Laws, statutes, etc. Textes d'intérêt général, 1977 [no] 1-205 (a.e.); 1977 [no] O: | |
Info abonnés | |
Informatique et libertés : textes et documents | |
Initiative économique | |
Institutions sociales et médico-sociales | |
JO multimédia | |
Journal officiel de la France libre le Bulletin officiel des Forces françaises libres du 15 août 1940, le Journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943 | |
Journal officiel de la République française. Document administratif | |
L'aide juridique : aide juridictionnelle, aide à l'accès au droit et autres aides à l'intervention de l'avocat | |
Législation et réglementation | |
Liste des traités et accords de la France en vigueur au 1er janvier 1982 | |
Locataires et bailleurs : droits et obligations : loi du 1er septembre 1948 | |
Lois et décrets | |
L'Organisation mondiale du commerce : séance des 27 et 28 février 1996 | |
L'Union européenne à vingt-cinq : traité d'Athènes du 16 avril 2003 | |
Maîtrise de l'immigration | |
Marchés publics (France. Direction des journaux officiels) | |
L' octroi de mer | |
Préparation du Ve plan : rapport sur les principales options | |
Propriété littéraire et artistique loi n̊ 57-298 du 11 mars 1957 | |
Protection contre les rayonnements ionisants. | |
Protection et gestion des eaux | |
Rapport annuel | |
Réforme du divorce | |
Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID). | |
Réglementation de l'exploitation des carrières souterraines | |
La représentation des salariés : les délégués syndicaux, les délégués du personnel | |
Répression des fraudes et contrôle de la qualité recueil de textes concernant les matériaux au contact des aliments et denrées destinées à l'alimentation humaine | |
La sécurité financière. | |
Sécurité intérieure | |
Service public des télécommunications | |
Simplification du droit | |
Solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées | |
Le sport professionnel | |
Statut général des fonctionnaires. | |
Urbanisme, habitat et construction | |
Ville et rénovation urbaine |