France, Chambre royale des bâtiments, ponts et chaussées de France
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Works
Title | Sources |
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[2e volume de l'atlas de Trudaine pour la généralité de Paris] | |
[N° I] [Grande route de Paris en Picardie depuis Saint-Denis jusqu'à Le-Hamel en passant par Beauvais] | |
[N°II manquant] | |
N°IX, Route de Paris à Meaux dite des petits Ponts | |
N°VI, Grande route de Paris a Soissons Rheims &ct depuis la demie L'une aux environs de Gonesse ou l'on quitte la Route N°4 jusqu'à un quard de lieüe en deça de Nanteuil le haudouin par Dammartin a l'extrémité de la Généralité de Paris | |
N°VIII, Route de Paris à Châlons passant par Montmirel depuis le pont de Condé proche la Ferté sous Jouarre jusqu'à la fin de la Généralité peu au dela de Flagny | |
N°XII, Grande Route de Chaume a la Ferté Milon par Fontenay, Coutevroux, Couilly, Meaux, Varedde, depuis Châume jusqu'au Village du Gué de Trême a l'extremité de la Généralité de Paris | |
N°XIII, Communication de la Route et Ville de Rozoy en Brie, a la Grande route de Paris en Champagne par Troyes prés Vernouillet | |
N°XIV, Route de Paris en Brie par Villiers, Malnoüe, Croissy, Fontenelle, &ct | |
N°XV, Route de Paris passant par Nogent sur Marne jusqu'à Guiermande | |
Ordonnance concernant les entablements des maisons et la manière de les construire suivant leurs différentes qualités | |
Ordonnance concernant les voituriers de pierre, moellons, sable, et enlèvement des terres et gravats, etc... | |
Ordonnance pour la police et visites des batiments | |
Règlement (du maître général des bâtiments du Roi) concernant la police des bâtiments | |
(Sentence d'Antoine Bricard juge de la justice royale établie au Palais sur les maçons, plâtriers, carriers, etc. ; portant défense à ceux-ci de se pourvoir, en 1ère instance, ailleurs qu'en cette justice, pour ce qui concerne les batiments matériaux, etc.) | |
Sentence de la chambre royale des bâtiments qui fixe le prix des journées à payer par les maitres-maçons et propriétaires aux tailleurs de pierres, maçons, limousins et manoeuvres dans les six derniers mois de 1785 | |
Sentence de la juridiction de la Maçonnerie, rendue au profit des experts jurez architectes et bourgeois de la première colomne... en exécution de l'édit de création de leurs offices du mois de mai 1690 | |
Sentence de Monsieur le maître général, juge et garde de la juridiction royale des bâtiments, qui fait défenses à tous compagnons maçons, et autres particuliers, autres que les maîtres maçons, de s'immiscer dans la construction et conduite des bâtiments... | |
Sentences [de la juridiction royale des bâtiments, ponts et chaussées de France, l'une du 26 mars, l'autre du 14 mai 1734] qui condamne Estienne Le Grand, architecte juré expert bourgeois à payer la somme de 2777 livres 15 sols à Pierre Boucheron, maistre charpentier ; et, en outre, en 1500 livres d'amende en vers la communauté des maistres massons, avec interdiction des fonctions en sa charge et aux dépens... |