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Derosier, Bernard, 1939-.... National Library of France Sudoc [ABES], France

Bernard Derosier personnalité politique française ISNI Wikidata

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Title Sources
Connaissances scientifiques et les actions menées à l'égard de la transmission du SIDA au cours des dix dernières années en France et à l'étranger Sudoc [ABES], France
Démocratie de proximité : rapport, première lecture Sudoc [ABES], France
Développer la coopération européenne et internationale pour la formation des fonctionnaires National Library of France Sudoc [ABES], France
Élection du Président de la République au suffrage universel : rapport, deuxième lecture Sudoc [ABES], France
Fonction publique, réforme de l'État et aménagement du territoire : fonction publique : projet de loi de finances pour 2003, avis, première lecture Sudoc [ABES], France
L'aide et l'action sociale des collectivités territoriales : la décentralisation à l'âge de raison, rapport d'information Sudoc [ABES], France
L'évolution des structures administratives du département du Nord de 1790 à 2004 Sudoc [ABES], France
Mission d'évaluation et de contrôle National Library of France Sudoc [ABES], France
Mission du Groupe d'amitié France-Algérie National Library of France
Le Nord de la préhistoire à nos jours Sudoc [ABES], France
Priorité lutte contre l'exclusion National Library of France
Proposition de résolution sur les communications de la commission concernant la création du Ciel unique européen (COM (1999) 614 final, E 1406) et les transports aériens et l'environnement (COM (1999) 640 final, E 1407) Sudoc [ABES], France
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur "les formations internationales des agents publics" Sudoc [ABES], France
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Algérie du 1er au 7 mai 2005 National Library of France
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique National Library of France Sudoc [ABES], France
Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel (COM [91] 548 final/ n°E 211 et COM [93] 643 final) National Library of France Sudoc [ABES], France
Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux chambres régionales des comptes et à la Cour des Comptes Sudoc [ABES], France
renforcement significatif de la sécurité juridique des compensations de service public National Library of France Sudoc [ABES], France
Renforcer les droits des agents publics et réduire la précarité National Library of France Sudoc [ABES], France
Rodin le plaisir infini du dessin [exposition, Le Cateau-Cambrésis, musée départemental Matisse, 13 mars-13 juin 2011] National Library of France
transport aérien à l'heure européenne National Library of France Sudoc [ABES], France

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