France. Contrôle général des finances
France. Contrôleur général des finances (1661-1790)
France, Contrôleur général des finances
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Works
Title | Sources |
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(Circulaire adressée au nom du directeur-général des finances, enjoignant aux curés du royaume d'envoyer le tableau de la population de leurs paroisses respectives pendant l'année 1779 ; datée du 14 décembre 1780, et commençant par ces mots :) M. le directeur général des finances, M., désire de connaître... | |
Collection des mémoires présentés a l'Assemblée des notables | |
Compte général des recettes et des dépenses de l'état depuis le 1.er mai 1789, jusques & compris le 30 avril 1790. | |
Compte rendu au roi | |
Comptes rendus de l'adminstration des finances du royaume de France | |
Delibération concernant la régie des gabelles de France. | |
Deux registres ... du Contrôle général des finances | |
Discours de M. Necker à l'Assemblée nationale le 29 juillet 1789. | |
Extrait de l'article III, du rapport que M. le contrôleur-général a chargé M. le baron de Dietrich, commissaire du roi, de faire, pendant le courant du mois d'août 1786, sur l'état actuel de la manufacture d'acier de M. Sanche & compagnie, située à la Noraye près Amboise. | |
Instruction pour les huissiers qui seront employés au recouvrement des taxes ordonnées être faites sur les possesseurs des biens aliénés, par les gens de main-morte | |
Lettre écrite de la part du Roi à monseigneur l'archevêque de Paris, touchant la déclaration des quantités de blé, froment et autres grains reçus pour la dîme de la récolte de l'année mille six cent quatre-vingt-treize par les curés et autres décimateurs du diocèse de Paris, qui doit être fournie au Conseil pour le soulagement des peuples | |
Lettre écrite par M. le contrôleur général, à M. le président de l'Assemblée nationale : du 17 août 1790 | |
Mémoire de M. Necker, au roi, sur l'établissement des administrations provinciales | |
Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790 | |
Memoire en forme d'instruction à Mrs. les intendans, sur la levée du cinquantiéme | |
Mémoire instructif remis de la part du roi au Comité des subsistances des États-généraux | |
Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du droit de centième denier de tous les offices de judicature, police, finances, et autres offices royaux, pour l'année 1773, en exécution de l'édit du mois de février 1771, & de l'arrêt du Conseil du 6 juillet 1772. | |
Messieurs les notaires sont priés de tenir l'ordre suivant pour la facilité du remboursement et conversion des rentes du denier dix-huit, suivant l'ordre donné par monseigneur le contrôleur général, et la délibération de la compagnie du 22 novembre 1699 | |
Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge | |
Rechnung von seiner Finanzverwaltung Sr. Majestät dem König von Frankreich | |
Résultat du Conseil d'état du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788 ; Rapport fait au roi, dans son Conseil, par le ministre de ses finances | |
State of the finances of France laid before the king, in the month of January, 1781 | |
Works. |