France, Parlement de Nancy
France. Parlement (Nancy)
France. Parlement de Nancy (1775-1789)
VIAF ID: 134793243 (Corporate)
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Works
Title | Sources |
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Arrêt de parlement portant réglement pour les moulins banaux et autres | |
Arrêt de parlement qui fait défenses à toutes personnes de crier ou faire crier, de donner de jour ou de nuit, le premier dimanche de Carême ou autres jours, ce qu'on appelle des Valentins | |
Arrêt de parlement qui ordonne une nouvelle publication de l'article de l'Ordonnance du 12 janvier 1583, concernant la reddition des comptes de fabriques | |
[Arrêt d'enregistrement des lettres patentes... ratifiant l'acquisition de bois appartenant à la dame Catoire, unis au domaine de Lorraine et Barrois.] | |
Arrêt du parlement qui décharge les Srs de Bellegarde et de Monthieu de la plainte contre eux rendue par M. le procureur général en ladite cour, et les renvoie de toutes accusations relatives à la réforme des armes | |
(Arrêt du parlement qui supprime une requête des officiers du bailliage de Dieuze au grand-conseil, comme attentatoire à l'autorité dudit parlement.) | |
Déclaration & itératives protestations du parlement de Nancy : du 11 juin 1788 | |
Extrait des registres des délibérations du parlement : ce jour 7 mai 1788 . Extrait des registres des délibérations du parlement : du premier mai 1788 | |
Extrait des registres du Parlement. Du cinq juillet mille sept cent soixante-seize. | |
Instructions pour l'exécution des réglemens concernant les actes de baptéme, mariage et sépulture, sous le ressort du parlement de Nancy... | |
Mémoire présenté au roi | |
Procès-verbal de ce qui s'est passé à la séance du parlement de Nancy, du 20 octobre 1788, et à sa rentrée du 13 novembre 1788 | |
QMU/11223289:NNB | |
Remontrances du Parlement de Nancy, arrêtées le 12 janvier 1788 sur l'ordre d'exil et lettres de cachet |