Arrest de la Cour pour les Grands Jours qui se tiendront la presente annee 1596 en la ville de Lyon, capitale de Lyonnois (30 mai 1596 signé Voysin) |
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Arrests de réglement (du Parlement) entre les juges et officiers de la seneschaussée et siège présidial du Maine, et les juges et officiers de la prévosté royalle du Mans... et autres |
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Arrests du la Cour de Parlement portans règlemens et bourse commune des esmolumens du salaire des huissiers de la Cour |
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Arrests et règlements de la Cour de Parlement, concernant les taxes faictes aux clercs et commis des greffes, tant civil que grand et petit criminel d'icelle |
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Arrests notables de la Cour de Parlement consernants les messageries contre les postes |
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Arrestz généraux de la Cour de Parlement pour les marchans fréquentans la rivière de Loire portant règlement sur la navigation mesme contre les musniers |
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Arrêtés depuis le 12 novembre jusqu'au 22 décembre inclusivement |
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Arrêts de la Cour de Parlement donnés en règlement sur les droits, charges et honneurs appartenants aux abbés commendataires en leurs abbayes, ensemble sur les pouvoirs et devoirs des abbés réguliers visiteurs de celles-ci |
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Arrêts de la cour du parlement qui ont jugé que la coutume locale de Sézanne, qui se trouve à la suite de la coutume générale de Meaux, est sans autorité, et que tout le territoire qui se trouve compris dans l'enclave de ladite coutume locale de Sézanne est régi par la coutume générale de Meaux, où le franc-alleu n'a point lieu sans titre... |
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Arrêts notables... de parlement... portant règlement pour le gros des curés, tant en grains qu'en vins, et sur la liquidation des arrérages, (Quatre arrêts de 1715 et 1716, précédés d'un résumé des faits relatifs aux dimes réclamées par le curé de Damart.) |
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C'est le recueil des instances pendantes en Parlement, Entre méssire François de Luxembourg..., duc de Piney..., demandeur... Et dame Anthoinette de la Roche-foucault, dame de Beauvais et consors... |
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[Déclarations et Arrêts du Parlement concernant les Jésuites avec un Mémoire de l'Université par Mr de Combalusier.] |
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Edict du Roy, arrests et règlemens pour levee et perception des dîmes grosses, vertes, menues et novales sur toutes les terres sujettes à icelles... |
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Édit du Roi confirmant les privilèges de la ville de Bordeaux |
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Extrait des registres du parlement Novembre 1610 |
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Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège |
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Journal des principales audiences du Parlement... |
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Libertez, immunitez et exemptions de l'église... de Bourges [accordées par les rois de France], avec les arrests et règlemens [du Parlement] obtenus par les doyen, chanoines et chapitre de ladite église ès années 1542 et 1618, et statuts d'icelle église... |
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Liste des arrêts de la cour de parlement rendus en suite de la déclaration du roi... contre les blasphémateurs du Saint nom de Dieu, de la sainte Vierge et des Saints. Leurs noms et surnoms |
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Ordonnance de Mgr l'évêque duc de Laon, touchant les honneurs de l'église (Signé : Louis de Clermont [20 avril 1698].) |
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Plaidoyez et arrest de la Cour touchant les marques et privilèges des imprimeurs. Extrait du Recueil de plaidoyez et arrests notables |
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Plusieurs Arrêstz obtenues [sic] au proffit des juge et consuls des marchands, ordonné et étably par le Roy en la ville de Reims. [17 juillet 1618-8 mars 1642.] |
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Privilèges des bourgeois de la ville et cité de Bourdeaus, octroyez et approuvez par les rois très chrestiens Henry II, Charles IX (janvier 1561), Henry III (juillet 1583), Henry IV (juillet 1591) et Louys XIII (février 1612) ... Avec les sentences et arrests par lesquels est ordonné que lesdits bourgeois peuvent tenir franc-fiefs, toutes terres nobles et de franc-alleu, sans estre tenus d'en payer aucune chose. Revus et imprimés de nouveau en l'année 1618... |
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Recueil d'arrests. (Concernant les matières ecclésiastiques.) |
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Recueil d'Arrests sur la nullité des résignations de Bénéfices faites par les mineurs sans l'advis de ceux soubs la puissance desquels ils sont... par le sieur D.,... |
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(Recueil d'arrêts du Parlement sur la Bazoche.) |
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Recueil de plusieurs notables arrests, règlemens et déclarations rendus entre Messieurs Brisson, sénéchal, Macauld, lieutenant criminel, Arrivé, lieutenant général et commissaire examinateur et autres |
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Recueil de plusieurs nouveaux arrests de la cour de parlement donnez en faveur des receveurs des consignations par lesquels ils sont confirmez en leurs droits... de leurs charges... |
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Recueil de réglements et arrêts concernant la réception des marchands de vin, l'enregistrement des garçons et les permissions de caves en ville |
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[Recueil de remontrances du parlement et autres pièces relatives à la bulle "Unigenitus" et à l'affaire des refus de sacrements 1721-1755.] |
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Recueil de tous les arrests de la Cour de Parlement, lettres, déclaration et autres actes donnez tant pour la liberté et innocence de messeigneurs les princes de Condé, de Conty et duc de Longueville, que pour l'éloignement et sortie hors du royaume du cardinal Mazarin... |
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Recueil des arrests notables (du Parlement) donnez au profit des comtes, prévost, doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise Sainct. Julien de Brioude en Auvergne... contre les habitans dudit Brioude, depuis le règne du Roy S. Loys jusques à présent |
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Recueil général de tous les arrests de la cour de parlement et du conseil d'Estat et privé... pour le fait des dixmes, à raison de douze gerbes l'une, et de lever ladite dixme par préférence avant le terrage ou champart... (23 février 1608-6 février 1621.) |
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Règlements (du parlement et du Conseil d'Etat.) concernant l'imprimerie et la librairie |
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Sensuyvent aucuns articles et ordonnances de la court de Parlement, touchant le fait des greffiers de ladite court |
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Statuts [arrêtés par les échevins au Péronne] et ordonnances [arrêts du Parlement] pour les maistres égards, corps et communauté des marchands merciers, épiciers, graissiers... quincailliers et feronniers... de Péronne |
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