Université de Caen. Faculté de droit et des sciences politiques.
Académie (Caen) Faculté de Droit
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Works
Title | Sources |
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40 ans après | |
Administrateurs et ordonnateurs devant les juridictions financières. Thèse pour le doctorat... par Maurice Lesage,... | |
Célébration du mariage à Rome | |
Commission intermédiaire de l'Assemblée provinciale d'Anjou (1787-1790) | |
Contrôle administratif sur les chemins de fer d'intérêt général concédés, thèse pour le doctorat... par Victor Marçais | |
Le discours de Bayeux hier et aujourd'hui, 1991: | |
Des Donations entre époux pendant le mariage a Rome et en France | |
Du bail à ferme en droit romain et en droit français / par Jules Roblot. - Paris, 1884. | |
Du Nom des époux pendant et après le mariage. Thèse pour le doctorat... par Étienne Jouvin | |
Du prêt à intéret | |
Des fautes dans les contrats et les quasi-contrats : droit romain ; Du renouvellement des inscriptions des privilèges et des hypothèques : droit français | |
De la bonorum possessio contra tabulas en droit romain | |
De la fidéjussion : droit romain ; Du cautionnemet : droit civil français | |
De la querela inofficiosi testamenti : droit romain ; Attributions du juge d'instruction : droit français | |
De la vente de la chose d'autrui | |
De l'hypothèque tacite du locator praediorum : droit romain ; Du privilège du bailleur d'immeubles : droit françois | |
Les migrations contraintes : actes du colloque de Caen | |
De minoribus XXV annis en droit romain | |
Perquisitions et saisies mesures d'instruction | |
Prélèvement sur le capital (étude économique). Thèse pour le doctorat... par Georges Maupas | |
Procédés d'affranchissement | |
La proscription en droit | |
Quarante ans après : une nouvelle ère pour la procédure civile | |
Quemadmodum servitutes amittuntur : droit romain ; Des servitudes qui dérivent de la nature méme des lieux : droit civil français / par Maurice Boullement d'Ingremard. - Caen, 1885. | |
Des rapports de la sociéte avec les tiers | |
Rentrée solennelle de l'Académie royale de Caen. | |
Repos hebdomadaire dans les commerces de détail (étude de la loi du 13 juillet 1906 ; fermeture dominicale des magasins ; repos groupé annuel pour les employés des commerces de détail : Thèse pour le doctorat... par Georges Le Rendu,... | |
Représentation proportionnelle soumise à l'expérience belge. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... par Paul Dubois,... | |
Les réunions et les pouvoirs de police | |
Stakhanovisme, l'organisation du travail en U.R.S.S. | |
Théorie de la compensation en droit romain & en droit français | |
Théorie générale du retrait, thèse pour le doctorat... par Ulric Delcourt,... | |
Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Pierre Prée. De l'Interdiction de se rétablir pour le vendeur d'un fonds de commerce... | |
Université de Caen. Faculté de droit. Locataires, commerçants et propriétaires : question dite de "la propriété commerciale". Thèse pour le doctorat... par René Lefebvre,... | |
Les vicomtés en Normandie au XVIIIe siècle |