Faculté de droit Nancy
Académie de Nancy. Faculté de droit.
Université (Nancy) Faculté de Droit
Faculté de droit (Nancy) (1864-1896)
Faculté de droit de Nancy
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- 510 2 _ ‡a Université de Nancy. ‡b Faculté de droit (1896-1970)
- 510 _ _ ‡5 b ‡a Université de Nancy ‡b Faculté de droit
- 510 2 _ ‡a Université ‡g Nancy ‡e Ueberordnung
Works
Title | Sources |
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Annales de la Faculté de droit de Nancy | |
Des constructions élevées sur le terrain d'autrui : etude de droit romain, de droit civil français et principalement de droit fiscal | |
Développement historique de la succession "ab intestat" | |
Du louage d'ouvrage : droit romain ; De la responsabilité du patron en matière d'accidents : droit français | |
Du montant des droits des enfants naturels simples dans la succession ab intestat de leurs père & mère | |
Des fidéicommis : droit roman ; Des contre-lettres : droit français | |
De la condictio certi generalis : (interprétation de la loi 9, de reb. cred.) : droit romain ; Des obligations propter rem dans le code civil : droit français | |
De la Revision des constitutions. Établissement et revision des constitutions françaises, systèmes de revision des constitutions étrangères. Thèse pour le doctorat, par Gabriel Arnoult,... | |
De l'exception de dol | |
De l'interdit "utrubi" : en droit romain ; De la puissance paternelle et de ses causes d'extinction : en droit français | |
De l'Inviolabilité et de l'exemption de juridiction des agents diplomatiques et consulaires en pays de chrétienté. Thèse pour le doctorat en droit, par Victor Dietrich,... | |
Des lois caducaires en droit romain | |
Régime des provinces sous la République romaine droits et charges des propriétés riveraines de cours d'eau, [selon les art. 556-563 et 541-645 du Code civil] thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit | |
Séance solennelle de rentrée des Facultés des sciences et des lettres et de l'École de médecine et de pharmacie de Nancy (Académie de Nancy) | |
Séance solennelle de rentrée du 22 novembre 1880.... rapport de M. Lederlin,... sur les travaux de la Faculté pendant l'année scolaire 1879-1880 | |
Sur le contrat de société en droit romain] | |
Théorie des intérêts ; Du conseil de surveillance dans la société en commandite par actions | |
Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Des Droits de l'usufruitier dans les bois et forêts. Droit français : Législation de la restauration et de la conservation des terrains en montagne. Thèse pour le doctorat... par Maurice Guichet,... | |
Usucapio lucrativa pro herede : droit romain ; Loi du 21 Mai 1836 loteries, valeurs a lots : droit français |