France. Tribunat
France. Tribunat (1799-1807)
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Works
Title | Sources |
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Annuaire ou Tableau du Palais du tribunat, contenant l'histoire des divers changements qu'il a éprouvés depuis deux siècles... | |
Conférence du Code civil | |
Dictionnaire Napoléon | |
Discours de Champagny, orateur du gouvernement | |
Discours du citoyen Carnot | |
Discours prononcé par M. Fréville sur la communication faite au Tribunat par l'ordre de S. M. l'empereur. Séance du 19 pluviôse an XIII | |
Extrait du registre des délibérations. Séance du 16 ventose, an 8 de la République française. | |
Laws, etc. | |
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir: | |
Liste générale, par ordre alphabétique, de tous les membres composant le Consulat, le Sénat-conservateur, le Tribunal, le Corps législatif, les Ministères et le Conseil d'Etat... | |
Opinion de Daru, sur l'organisation de l'instruction publique : séance du 8 floréal an 10 | |
Opinion de Félix Beaujour sur la convention du 8 vendémiaire an IX entre la France et les États-Unis. Séance du 13 frimaire an X | |
Procès-verbal des séances du Tribunat (Reproduction numérique) | |
Rapport de Bosc sur la proposition d'Arnould d'établir un fonds d'amélioration... pour l'agriculture, les canaux, les manufactures, le commerce et les arts. Séance du 26 frimaire an IX | |
Rapport du Cen Lucien Bonaparte sur l'organization des cultes, fait au nom du Tribunat, dans le séance du Corps Legislatif, le 18 germinal, an 10 | |
Rapport fait par Bosc sur l'autorisation à accorder à la ville de Dijon d'acquérir le Parc. Séance du 23 nivôse an IX | |
Rapport fait par Bosc sur l'échange de la maison Duvivier, d'Arras, avec le local actuel de l'hospice des enfants abandonnés de la même ville. Séance du 4 germinal an VIII | |
Rapport fait par Cambe, sur le projet de loi concernant les contributions des bois et forêts nationaux. Séance du 17 ventose an 9 | |
Rapport fait par le Cen Beauvais sur un échange entre la commission de bienfaisance de Clermont-Ferrand... et le citoyen Lecourt, de la même commune. Séance du 22 ventôse an IX | |
Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif aux colonies restituées par le traité d'Amiens et aux autres colonies françaises. Du 29 floréal an X | |
Rapport fait par Parent-Réal, au nom d'une commission spéciale, sur une dénonciation de la mairie de Tarascon-sur-Rhône concernant les opérations relatives à une liste communale d'éligibles. Séance du 16 fructidor an IX | |
Rapport par J.-A. Perreau sur un projet de loi tendant à autoriser les habitants... d'Ajaccio... à vendre une partie de leurs biens communaux. Séance du 11 pluviôse an IX | |
Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil, par les divers orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat, et discussion particulière de ces deux corps avant la rédaction définitive de chaque projet de loi | |
Réflexions sur l'époque et le mode de formation de la loi annuelle en finances. (Par Arnould.) Séance du 19 ventôse an IX | |
Réfutation par Arnould des objections faites contre le projet de voeu présenté par une commission spéciale sur un fonds d'amélioration destiné à réparer, perfectionner et étendre la navigation intérieure. Séance du 21 pluviôse an IX | |
Réponse de Thibault au discours de son collègue Huguet sur la dette publique. Séance du 24 ventôse an IX | |
Réponse du président | |
Sur le Revenu public de la France. Discours prononcé à l'occasion de la présentation du budget de l'an XII, par Costaz,... (4 ventôse an XII.) | |
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'acte constitutionnel, dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, 11 nivôse-10 germinal an VIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunat, 11 nivôse an VIII-16 brumaire an IX | |
Traité des trois imposteurs | |
Tribunat. Discours de M. Carret (Tribun), en faisant hommage au Tribunat d'un ouvrage de M. Lombard, docteur en chirurgie, intitulé : "Clinique chirurgicale des plaies par armes à feu". Séance du 2 pluviose an 13. | |
Tribunat. Discours prononcé par M. P.-Ch. Chassiron, membre du Tribunat, président de la Sociéte d'agriculture de Paris, en présentant au Tribunat le Théâtre d'agriculture d'Olivier de Serres . Séance du 13 prairial an 12. | |
Tribunat. Errata au rapport fait par Bouteville, sur le prêt. | |
Tribunat. Liberté, égalité. Au nom du peuple français. Du 30 floréal an 11 de la République française. | |
Tribunat. Opinion de Malherbe sur le projet de loi relatif à la jouissance et à la privation des droits civils. Séance du 5 nivôse an X | |
Tribunat. Paris, le 30 pluviose an 12. Boissy d'Anglas au Tribunat. | |
Tribunat. Rapport et projet de réglement présentés le 14 nivose an 8 par le citoyen Démeunier, au nom de la commission nommée le 12. | |
Tribunat. Rapport fait par Démeunier, concernant les témoignages de reconnoissance à donner à l'armée d'Orient . Séance du 7 nivose an 9. |