France. Sénat (1958-....). Commission des finances
France. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
VIAF ID: 125041377 ( Corporate )
Permalink: http://viaf.org/viaf/125041377
Preferred Forms
- 110 2 _ ‡a France ‡b Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- 210 | | ‡a France ‡b Sénat ‡c 1958-.... ‡b Commission des finances
-
- 110 2 _ ‡a France. ‡b Sénat (1958-....). ‡b Commission des finances
4xx's: Alternate Name Forms (5)
Works
Title | Sources |
---|---|
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie | |
aides personnelles au logement | |
Baisse des prélèvements | |
Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (ÉGIDE) | |
Centre national pour le développement du sport, CNDS | |
Changer de méthode ou payer | |
Concurrence fiscale en Europe | |
Deux mille neuf | |
Direction générale de l'administration et de la fonction publique | |
En finir avec le mensonge budgétaire, enquête sur la transparence très relative des comptes de l'État | |
fonds de soutien à l'expression radiophonique locale | |
Frais de justice | |
Localisation des centres de recherche et développement | |
Nickel en Nouvelle-Calédonie | |
Politique de la ville | |
Pour un nouvel ordre financier mondial | |
Quartier de la Défense | |
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome | |
Rapport d'information sur le financement de l'audiovisuel public | |
Rapport d'information sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | |
Rapport d'information sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement | |
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux contrats de projets État-régions, CPER | |
Rapport d'information sur les conditions d'exercice, par l'Etat, de ses responsabilités d'actionnaire | |
Rapport d'information sur les crédits de la Mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie | |
Rapport d'information sur les directions interdépartementales des anciens combattants, DIAC | |
Rapport d'information sur les implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne | |
Rapport d'information sur les outils fonciers à disposition des élus locaux | |
Rapport d'information sur les participations transférées au Fonds stratégique d'investissement (FSI) | |
Rapport d'information sur les prélèvements obligatoires et leur évolution | |
Rapport d'information sur l'organisation et l'activité du service de la navigation aérienne | |
Rapport particulier sur les comptes de DCN-Développement, exercice 2002 et DCN-SA, exercice 2003 | |
Rapport sur la situation et les perspectives de l'assurance française | |
Rapport sur les actes du colloque du 27 juin 2001 sur l'information économique en France | |
recours par l'État aux conseils extérieurs | |
régime de retraite et de sécurité sociale des marins | |
Remboursements et dégrèvements | |
rémunération des militaires | |
reprise en main du maintien en condition opérationnelle de la flotte | |
revenu de solidarité active | |
Sécurité routière, développer la recherche pour sauver des vies | |
service des pensions de l'État | |
Services départementaux d'incendie et de secours, l'explosion financière | |
Services du Premier ministre, l'heure du bilan | |
Slovénie, le bon élève discret du dernier élargissement | |
Des sociétés d'économie mixtes locales aux sociétés publiques locales | |
Soutenir le logement social outre-mer | |
Splendeurs et misères de la justice dans le Haut-Rhin, étude des moyens de fonctionnement à la disposition de l'ensemble des services de la justice du département du Haut-Rhin | |
subventions d'équipement à la recherche universitaire | |
système éducatif de Saint-Pierre-et-Miquelon au coeur de la reconversion de l'archipel | |
Taxation de l'industrie du médicament | |
Trente-cinq heures, comment en est-on arrivé là ? | |
valorisation de la recherche dans les universités | |
véritable prix du passeport biométrique | |
Villa Médicis, le mythe et les réalités |