Des Actes des greffiers des justices de paix. Projet de tarif soumis à S. Exc. le garde des sceaux, ministre de la justice ; par M. J.-L. Jay |
|
Ann. sci. juges paix |
|
Annales des tribunaux (Paris) |
|
Annales et journal spécial des justices de paix |
|
Annales théoriques et pratiques du droit commercial ... |
|
Bulletin des lois des justices de paix, recueil chronologique des édits, décrets, arrêtés, lois, ordonnances... depuis 1563 jusqu'en 1852, annotés et expliqués par M. J.-L. Jay,... |
|
Bulletin spécial des décisions des juges de paix et des tribunaux de simple police |
|
Bulletin spécial des huissiers et des clercs d'huissiers recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine |
|
Dictionnaire général et raisonné des justices de paix... par M. J.-L. Jay, avec la collaboration de MM. Le Hir, Maulde,... Guilbon,... Lancelle,... Barbier-Tripart,... 3e édition... augmentée par MM. Alex. Beaume,... et Ch. Million,... |
|
Formulaire et manuel de la procédure des justices de paix en matière civile et criminelle |
|
Journal des amateurs d'objets d'art et de curiosité |
|
Journal des commissaires-priseurs législation, doctrine, jurisprudence |
|
Des Justices de paix, du traitement des juges de paix. [Signé : L. Jay.] |
|
Lois des commissaires-priseurs et des courtiers, notaires, greffiers et huissiers en qualité d'officiers vendeurs de meubles et de marchandises... par M. J.-L. Jay,... |
|
M. J.-L. Jay, directeur des "Annales de la science des juges de paix"... à MM. les membres de la Chambre des Députés |
|
A M. Parieu, vice-président du Conseil d'État, et à M. Suin, conseiller d'État, chargés de soutenir, devant le Corps législatif, le projet de loi relatif à la légalisation des signatures des notaires et de celles des officiers de l'état civil |
|
Manuel des greffiers des justices de paix contenant un formulaire des actes à l'usage des justices de paix |
|
Manuel théorique et pratique de l'arbitre, ou Traité de l'arbitrage volontaire, forcé et sur l'amiable composition, par M. L. Le Hir,... et par M. Jay,... |
|
Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants et des greffiers |
|
Note additionnelle pour MM. les députés formant la commission sur le rapport à faire de la loi sur les pensions. [Signé : Laurent Joseph Jay. 1er février 1837.] |
|
Nouveau traité du bornage ouvragge traitant des actions en matière de bornage, de la compétence... |
|
Recueil des actions possessoires jurisprudence générale des cours et des tribunaux... |
|
Répertoire de la science des juges de paix et autres magistrats ou fonctionnaires publics |
|
A S. M. l'empereur Napoléon III. (Signé : L. Jay.) |
|
Tarif des commissaires-priseurs, d'après la loi du 18 juin 1843, publié par M. J.-L. Jay,... |
|
Traité de la vaine pâture et du parcours |
|
Traité des conseils de famille, des tuteurs, subrogé tuteurs et curateurs et des conseils judiciaires |
|
Traité des contraventions et de l'instruction criminelle en tant qu'elles se rapportent aux fonctions et aux attributions des juges de paix... |
|