Rochebloine, François, 1945-....
François Rochebloine
François Rochebloine personnalité politique française
VIAF ID: 12417456 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Affaires étrangères : francophonie et relations culturelles internationales : projet de loi de finances pour 2003, avis, première lecture | |
audiovisuel extérieur | |
langue française dans le monde | |
Loire 3è | |
Mission du Groupe d'amitié France-Arménie, 27 novembre-2 décembre 2006 | |
Pour une ambition francophone | |
Pour une chaîne française d'information internationale | |
Proposition de loi relative à la conduite automobile sous l'emprise de stupéfiants | |
Proposition de loi tendant à limiter à soixante-huit ans l'âge des titulaires de fonctions exécutives locales | |
Proposition de loi tendant à modifier les articles 24 bis et 48-2 de la loi du 29 juillet 1981 sur la liberté de la presse, modifiée par la loi n° 90-615 du 13 juillet 1990, de façon à interdire la contestation de la réalité de tous génocides et crimes contre l'humanité | |
Proposition de loi tendant à permettre, à titre exceptionnel, l'avancement d'un ou deux échelons dans la fonction publique | |
Proposition de loi visant à instituer une progressivité dans l'application du versement destiné aux transports en commun | |
Proposition de loi visant à permettre l'inscription des frais d'expertise comptable au compte de campagne des candidats à une élection | |
Rapport d'étape | |
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Arménie du 9 au 13 septembre 1994 | |
Rapport d'information sur la francophonie : action culturelle, éducative et économique | |
Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 19 décembre 1980 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Norvège en vue d'éviter les doubles impositions, de prévenir l'évasion fiscale et d'établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune..., modifiée par les avenants du 14 novembre 1984 et du 7 avril 1995 | |
Rayonnement de la France par l'enseignement et la culture : rapport final | |
Revalorisation des retraites des anciens combattants d'outre-mer : proposition de loi | |
Situation des artisans ou commerçants ayant fait l'objet d'une procédure de liquidation de biens avant le 1er janvier 1986 | |
Supprimer la limite d'âge de seize ans pour apprécier la condition de durée d'éducation de neuf années nécessaire au bénéfice d'une majoration de pension : proposition de loi |