Dauchez, Jean-Baptiste-François-Xavier 1751-1823
Jean-Baptiste Dauchez
Dauchez, Jean-Baptiste-François-Xavier
VIAF ID: 12415988 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Opinion de Dauchez (d'Arras), député au Conseil des Cinq-Cents, sur la liberté des cultes | |
Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Dauchez (d'Arras), représentant du peuple, relativement à la suppression des prénoms révolutionnaires donnés aux enfants dont la naissance a été constatée pendant le régime de la terreur. Séance du 6 messidor an V | |
Rèflexions relatives aux droits que les veufs ou veuves et enfans des condamnés à mort par jugemens révolutionnaires, emportant confiscation de biens peuvent faire valoir ... | |
Réflexions sur les décrets de la Convention nationale des 14 floréal et 18 prairial, 3e année républicaine, sur la restitution des biens des condamnés |