Grenier, Jean, baron, 1753-1841
Grenier, Jean, 1753-1841
Grenier, Jean, 17..-18.., baron
Jean Grenier
Grenier, Jean 1753-1841 Baron
VIAF ID: 12405142 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/12405142
Preferred Forms
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- 100 0 _ ‡a Jean Grenier
4xx's: Alternate Name Forms (55)
5xx's: Related Names (2)
Works
Title | Sources |
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Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels & fictifs & abrogation des décrets volontaires / par Me Grenier. | |
Discours prononcé par Grenier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la vente, qui doit former le titre XI du livre III du Code civil. Séance du 15 ventôse an XII | |
Discours prononcé par M. Grenier sur la motion faite par le tribun Jard-Panvillier [relative aux drapeaux donnés au Tribunat par l'Empereur]. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV | |
Essai sur l'adoption, considérée dans ses rapports avec l'histoire, la morale et la législation, par le citoyen Grenier,... | |
Flambeau , gazette historique, politique et littéraire, par Grenier | |
Flambeau (Paris. 1798) | |
Opinion de Grenier sur la motion faite par le tribun Chazal pour l'émission d'un voeu relativement aux successions. Séance du 16 floréal an VIII | |
Opinion de Grenier sur la question de savoir Si l'on doit supprimer de la formule du serment civique les mots de haine à l'anarchie. Séance du 8 thermidor an VII | |
Opinion de Grenier sur le projet de loi tendant à déterminer le mode relatif aux demandes en concession de mines. Séance du 12 pluviôse an IX | |
Opinion de Grenier sur le second projet de loi du Code civil concernant la jouissance et la privation des droits civils. Séance du 29 frimaire an X | |
Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Grenier,... sur les chapitres 1 et 2 du Livre II du Code d'instruction criminelle, formant le deuxième projet de loi. Séance du 19 novembre 1808 | |
Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par le citoyen Grenier, sur le projet de loi concernant la suppression des préposés aux recettes et l'établissement de receveurs particuliers. Séance du 23 ventôse an VIII | |
Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur un projet de loi relatif à la contrebande avec attroupement et port d'armes, et aux préposés qui favorisent la contrebande en général. Séance du 10 floréal an XI | |
Rapport par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur un référé du tribunal de cassation du 24 pluviõse an VI, sur la question de savoir, si un syndic de créanciers unis, qui a reçu des sommes en numéraire pour le compte des créanciers | |
Traité des donations, des testamens, et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon, 1807: | |
Traité des hypotheques. | |
Trattato delle donazioni, de' testamenti, e di ogni altra disposizione a titolo gratuito : secondo i principi del Codice civile : preceduto da un discorso storico su l'antica legislazione per tal materia ; con la giunta di un tattato su l'adozione e la tutela ufiziosa, cui p recede un discorsostorico su l'adozione | |
Trattato delle ipoteche; | |
Tribunat. Discours prononcé par M. Grenier, Tribun, en présentant au tribunat l'hommage de l'ouvrage de M. Perreau, ex-tribun, intitulé : "Principes généraux du droit civil privé". Séance du 4 ventose an 13 | |
Wetboek Napoleon |