Béchard, Ferdinand, 1799-1870
Béchard, Ferdinand
Ferdinand Béchard
Bechard, F.
VIAF ID: 12383219 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Affaire du frère Léotade. Débats préliminaires à la Cour de cassation. Pourvoi contre l'arrêt de renvoi de la Chambre des mises en accusation de la Cour de Toulouse. Audiences des 26 novembre, 9 et 10 décembre 1847. Plaidoiries de Me Béchard... Réquisitoires de M. le Procureur général Dupin. Arrêts de la Cour [, rejetant les deux pourvois du frère Léotade] | |
Analyse des griefs d'appel pour les hoirs de Jean Roussel, appelants, contre les hoirs de Pierre Roussel, et Marie Roussel, veuve Baume, intimés. | |
Autonomie et césarisme introduction au droit municipal moderne | |
La Commune, l'Eglise et l'Etat dans leurs rapports avec les classes laborieuses | |
Conseil d'Etat. Section des travaux publics. Défense pour la ville de Montpellier,... contre un décret du 22 avril 1854,... | |
Conseil d'Etat. Section du contentieux. Pièces et documents pour M. le duc d'Uzès contre la Compagnie du canal de Beaucaire. | |
Consultation pour M. Pierre-François Domergue, propriétaire, contre M. le maire de Beaucaire | |
Cour de cassation. Chambre civile. Moyens de cassation proposés par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, contre les arrêts rendus par la Cour impériale de Montpellier, les 6 décembre 1861 et 11 avril 1862 au profit des sieurs Hérail et consort, se disant camionneurs libres de la ville de Cette [Sète] | |
Cour de cassation. Chambre des requêtes... mémoire pour Mlle Victoire Couderc,... contre le sieur Jacques-Adolphe Joseph,... | |
Défense pour la ville de Montpellier, poursuites et diligences de son maire, M. Pagezy, au recours formé par le marquis De Grave | |
dernière note pour M. Roman,... | |
Discours prononcé par M. Fd Béchard dans la réunion préparatoire pour les élections du collège de Nîmes "intrà-muros", le 6 juillet 1842 | |
Discussion pour François-Simon Muret,... contre Bernard Constance,... | |
Discussion sur la liberté des cultes Chambre des Députés, session de 1845, séance du 28 avril 1845 | |
Droit Municipal dans l'Antiquité. | |
Élections en 1869. Lettre aux Nîmois, par M. Ferdinand Béchard,... | |
Essai sur la centralisation administrative. [from old catalog] | |
Études administratives, municipalisme et unitarisme italiens (par F. Béchard) | |
A juger pour la dame Grégoire, appelante et intimée, contre le sieur Roman [son frère], notaire, intime et appelant. A. messieurs tenant la 3me chambre de la Cour royale de Nismes | |
A juger pour M. Daniel Teissier... et la dame Marguerite Saltet, mariés, Domiciliés ensemble à Vébron... contre divers habitants dudit lieu et autres. | |
De la méningite purulente épidémique mémoire sur cette affection qui a régné à Avignon dans l'hiver 1846-47 | |
De la police des associations religieuses | |
De l'administration intérieure de la France | |
De l'état du paupérisme en France et des moyens d'y remédier | |
Lettre à messieurs les électeurs du Département du gard, sur le projet de loi de l'enseignement. | |
De l'impression et de la réimpression des livres liturgiques | |
Lois municipales des républiques de la Suisse et des États-Unis | |
Mémoire ampliatif pour M. Abel de Baroncelli-Javon, mademoiselle Augustine de Baroncelli-Javon, M. Serres de Monteil et madame Palmyre de Baroncelli-Javon, son épouse, demandeurs en cassation d'un arrêt rendu par la Cour de Nîmes, le 19 mars 1863, contre M. Alexandre-Gabriel de Baroncelli, marquis de Javon, M. Pompée de Planta, et Mme Marie-Alexandre-Eugénie de Chaussande, son épouse ; et encore contre Me Gamard, exécuteur testamentaire de Mme Alexandrine-Marie-Azémie de Baroncelli-Javon, défendeurs éventuels | |
Mémoire pour le Sieur Legenvre fils, appelant ; contre le Sieur Ouin fils et les Héritiers du Sieur Ouin père, intimés | |
Mémoire pour le Sr Zacharie Adam. | |
Mémoire présenté à S. M. le Roi des français, par le propriétaire soussigné du Moulin de Guéramé... contre M. le Cte de Jumilhac... | |
A messieurs les membres du Conseil d'État. Note pour M. de Grasset | |
Monarchie de Montesquieu et la République de Jean-Jacques, par Ferdinand Béchard,... | |
Note après plaidoirie, pour les hoirs Périat... contre M. de Catelan... | |
Note au Conseil pour les sieurs Saut et Guibal contre... Parlier et Compe et... Lalauze. | |
Note pour Jean-Louis Dardaillon contre Louis Pierredon | |
Note pour la Veuve de Joseph Digonnet contre la Veuve de Jean-François Digonnet | |
Note pour Me Mathieu, ancien notaire,... contre Châteauneuf, père et fils | |
Observations pour François Bruguier, contre ses frères et soeurs | |
Plaidoirie pour soixante-trois habitants du quartier du chemin d'Arles (communes de Barbentane, de Graveson et de Rognonas), contre la Compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée [à qui les plaignants des trois communes réclament une indemnisation pour les fièvres occasionnées par les caisses dites d'emprunt d'où ont été ex traites les terres employées à la construction des chaussées | |
Précis pour Claude Jouve,... appelant, contre les habitans de Conches, intimés | |
Quelques observations pour Me Roman,... appelant, contre les mariés Grégoire | |
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. Pfliéger par M. Béchard,... Séance du 4 Juillet 1849 | |
Réclamation appuyée de consultations et avis conformes par Me Béchard... Paillard de Villeneuve (7 Septembre 1863),... Desseaux (12 novembre 1863), Lemarié... (17 novembre 1863) , adressée par l'entreprise du service des Pompes funèbres générales à Monsieur le sénateur préfet... de la Seine-Inférieure et à son Eminence... le cardinal archevêque du diocèse. Contre les prétentions et circulaires de la régie des quatorze Paroisses de Rouen | |
Recours pour le sieur Guillaume Gaté, entrepreneur de Travaux publics,... contre l'administration des hospices de Fougères, représentée par son président, M. J. Couyer de la Chesnardière, maire de cette Ville | |
Réforme électorale. Lettre de M. Ferdinand Béchard, député de Nîmes, à ses commettants | |
Les Réformes de Turgot | |
Réponse aux deux notes, sur l'appel incident, publiées par la sieur Pouret, après la clôture des débats, pour le sieur Rey de Chaumont et autres | |
Réponse pour les Habitans de Trabassac contre le Sr Meynadier. | |
Résumé de plaidoirie pour les successeurs Chaudanson, contre Marianne Taillade veuve Prat et ses enfans | |
Résumé pour Son Eminence Anne-Louis-Henri, Cardinal de la Fare,... M. Anne-Gabriel-Henri, marquis de La Fare,... M. Gustave-Christophe-Valentin, marquis de La Fare-Alais, demandeurs, appelans, contre MM. Charles-Jean-Pierre de Cabot et Esprit-Ange-Camille de Cabot, père et fils aîné,... défendeurs, intimés | |
Thèse pour obtenir le grade de licencié,… par Béchard (Ferdinand). | |
Tribunal de Nismes. 1re chambre civile. Précis de faits pour les hoirs du sieur Charles Imbert de St-Paul... contre la Dlle Adèle de St Paul... |