Clausel de Coussergues, Jean-Claude, 1759-1846
Jean-Claude Clausel de Coussergues personnalité politique française
Clausel de Coussergues, Jean C. 1759-1846
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Works
Title | Sources |
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Considérations sur l'origine, la rédaction, la promulgation et l'exécution de la charte | |
Le cri des victimes du duc De Cazes ; suivi d'additions au projet d'act d'accusation, et d'un extrait du New-Times sur cet ex-ministre | |
Développemens à l'amendement proposé par M. Clausel de Coussergues,... sur les droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, etc. Séance du 20 juillet 1824 | |
Discours de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur les fonds destinés aux dépenses secrètes de la police, prononcé dans la séance publique du 16 juin 1821... | |
Du sacre des rois de France, et des rapports de cette auguste cérémonie avec la constitution de l'Etat aux différens âges de la monarchie | |
Du Serment politique, depuis 1789 jusqu'en 1830, écrit offert aux électeurs de 1834, par un ancien député (Clausel de Coussergues) | |
Génie du christianisme, ou Beautés de la religion chrétienne | |
De la liberté et de la licence de la presse | |
De la souveraineté du peuple et du serment demandé aux membres des collèges électoraux | |
De la succession au trône d'Espagne et de la convocation des Cortès pour le 20 juin 1833 | |
Lettre de M. Clausel de Coussergues à messieurs les rédacteurs de La Quotidienne, sur un article inséré dans ce journal, le 24 juin 1831 | |
Madame de Chateaubriand : lettres inédites à M. Clausel de Coussergues. | |
Observaciones varias sobre la revolucion de España, la intervencion de la Francia y las actuales y antiguas cortes, obra escrita en francés por Mr. Clausel de Cousergues,... traducida al español por un amigo de la religion y del rey | |
Observations sur quelques points importans de l'histoire de France relatifs au sacre de nos rois, contenant la réponse à des questions qui ont été élevées au sujet de l'ouvrage intitulé "Du Sacre des rois de France...", par M. Clausel de Coussergues,... Cet écrit est joint à la 2e édition de cet ouvrage | |
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... à l'appui de l'amendement proposé par M. le comte de La Bourdonnaye sur un paragraphe du projet de l'adresse rédigé par la commission. (Comité secret du 28 décembre 1826.) | |
Opinion de M. Clausel de Coussergues, deputé de l'Aveyron : sur le loi de recrutement à l'appui de l'amendement de M. le comte de Scey, tendant à faire exempter du service militaire les fils uniques et les aînés de famille | |
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article VII du projet de loi relatif aux élections. Séance du 6 janvier 1817 | |
Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes, à soumettre à la Chambre de 1820 | |
Quelques Considérations sur la marche du parti libéral dans les premiers mois de 1822, et sur certains discours de ses députés, par M. Clausel de Coussergues,... précédées de son opinion sur la pétition Loveday | |
Quelques considérations sur la révolution d'Espagne et sur l'intervention de la France | |
Réclamation contre la captivité de Madame, duchesse de Berry. Les signataires de cette réclamation faisaient partie, à l'époque de la révolution de juillet 1830, de la cour de cassation, de la cour royale de Paris, du tribunal civil de la Seine et des tribunaux du ressort. (Signé : Clausel de Coussergues, etc.) |