Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de la culture
Québec (Province) Commission permanente de la culture
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Preferred Forms
- 110 2 _ ‡a Québec (Province). ‡b Assemblée nationale. ‡b Commission permanente de la culture
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- 110 1 _ ‡a Québec (Province). ‡b Assemblée nationale. ‡b Commission permanente de la culture
- 210 | | ‡a Québec ‡c Province ‡b Assemblée nationale ‡b Commission permanente de la culture
- 110 2 _ ‡a Québec (Province) ‡b Commission permanente de la culture
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4xx's: Alternate Name Forms (21)
5xx's: Related Names (4)
- 510 1 _ ‡a Québec (Province). ‡b Assemblée nationale. ‡b Commission permanente de la culture et de l'éducation
- 510 1 _ ‡a Québec (Province). ‡b Assemblée nationale. ‡b Commission permanente de l'éducation
- 510 1 _ ‡a Québec (Province). ‡b Assemblée nationale. ‡b Commission permanente de la culture et de l'éducation
- 510 2 _ ‡a Québec (Province) ‡b Commission permanente de la culture et de l'éducation
Works
Title | Sources |
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Accueillir de nouveaux immigrants en 2001, 2002 et 2003 : un choix humanitaire autant que nécessaire mémoire présenté à la Commission de la culture de l'Assemblée nationale ; [conception, recherche et rédaction, Lyse Frenette] | |
Au-delà des nombres : pour une véritable intégration : mémoire présenté à la Commission de la culture sur la planification des niveaux d'immigration, 2005-2007 | |
Les cartes d'identité et la protection de la vie privée : rapport final | |
Étude de l'impact culturel, social et économique des tendances démographiques actuelles sur l'avenir du Québec comme société distincte | |
Étude du rapport quinquennal de la Commission d'accès à l'information : rapport final | |
Infofemmes, avez-vous dit?: mémoire présenté à la Commission de la culture lors de la consultation sur les enjeux du développement de l'inforoute québécoise | |
J. débats Comm. perm. cult. | |
Journal des débats. | |
Mandat de surveillance d'organisme : Télé-Québec : rapport final | |
Mandat d'initiative sur les suivis donnés au rapport de la Commission de la culture sur la SODEC et le CALQ | |
Mandat portant sur l'étude du Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur le Conseil des ainés : rapport final | |
Mémoire à la Commission parlementaire de la culture sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration et sur le volume et la composition de l'immigration pour les années 1992 à 1994 | |
Mémoire de la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) présenté à la Commission de la culture portant sur une politique gouvernementale de lutte contre le racisme et la discrimination | |
Mémoire de l'Alliance des manufacturiers et des exportateurs du Québec présenté à la Commission de la culture étudiant le document L'immigration au Québec de 1998 à 2000--prévoir et planifier. | |
Mémoire sur l'énoncé de politique de soutien à l'industrie culturelle de la ville de Montréal, présenté à la Commission permanente du développement culturel, le 30 août 1990 | |
Mémoire sur l'immigration en Chaudière-Appalaches une solution concertée pour l'avenir de la région pour faire face aux défis démographiques et économiques | |
Mondialisation de l'économie et diversité culturelle : les enjeux pour le Québec : document de réflexion | |
Patrimoine religieux du Québec : mandat entrepris à l'initiative de la Commission de la culture de l'Assemblée nationale du Québec : document de consultation | |
Pour assurer la vitalité et l'essor des arts et des lettres : mémoire déposé à la Commission de la culture, 1er octobre 1999 | |
Rapport et recommandations à la suite de l'examen de la mission, des activités et de la gestion du Conseil supérieur de la langue française, de l'Office québécois de la langue française et de la Commission de toponymie | |
Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. ch. A-2.1) : mémoire présenté à la Commission de la culture de l'Assemblée nationale | |
S'engager dans la nouvelle phase de la politique linguistique : mémoire soumis à la Commission de la culture sur le projet de loi no 40, Loi modifiant la Charte de la langue française ainsi que sur le document de consultation intitulé: Le français langue commune : promouvoir l'usage et la qualité du français, langue officielle et langue commune au Québec | |
La Vie privée, un droit sacré |