Au pays vendéen, description, histoire, langage, sites et monuments... |
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Projet de loi tendant à remplacer la monnaie de billon actuelle par une monnaie en bronze d'aluminium... présentée par M. Guillemet,... (5 novembre 1901) |
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Projet de résolution portant une disposition additionnelle au § Ier de l'article 18 du règlement de la Chambre des Députés, présenté par MM. Guillemet, Bérard, Guichard, Pochon... (13 février 1891.) |
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Proposition de loi ayant pour but de dispenser de la période d'exercices de treize jours les hommes de l'armée territoriale pères de quatre enfants... présentée par M. Guillemet,... (6 novembre 1900.) |
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Proposition de loi concernant le relèvement et l'unification du tarif des émoluments des greffiers de justices de paix... présentée par M. Guillemet,... |
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Proposition de loi... (rachat du réseau de la Compagnie du chemin de fer de l'Ouest) par M. G. Guillemet,... (18 juin 1900.) |
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Proposition de loi relative à l'élection des Chambres de commerce et des Chambres consultatives des arts et manufactures, présentée par M. Guillemet,... |
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Proposition de loi tendant à décider que les élections sénatoriales auront lieu au chef-lieu de canton, présentée par MM. Lemire et Guillemet,... |
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Proposition de loi tendant à l'établissement d'un Impôt mixte et dégressif sur les capitaux et les revenus,... Présentée par M. G. Guillemet,... (30 mai 1896) |
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Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit de 10 000 francs pour les familles des naufragés des Sables d'Olonne (Vendée)... présentée par MM. Guillemet et Batiot,... (12 novembre 1891.) |
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Proposition de loi tendant à rendre applicable, en matière de presse, l'article 368 du Code d'instruction criminelle,... Présentée Par M.M. Julien Goujon, Gustave Rivet et Guillemet,... (1er février 1896) |
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Proposition de résolution pour la réduction partielle de l'impôt sur le transport des voyageurs par chemins de fer et l'abaissement a 0 f 05 du tarif Kilométrique des voyageurs de 3e classe y compris l'impôt, présentée par M. Guillemet,... (6 novembre 1890) |
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Quinze jours aux Pyrénées. Impressions de voyage, par G. Guillemet |
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi 1 ° de M. Antonin Proust sur la liberté des théâtres, portant abrogation de la loi du 30 juillet 1850 ; 2 ° de M. Le Senne tendant à obtenir l'abolition de la censure et la suppression de la commission d'examen des ouvrages dramatiques... par M. Guillemet,... (20 octobre 1891.) |
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Rapport fait, au nom de la commission de l'alcool, tendant à établir en France le monopole de la rectification de l'alcool et à en employer le produit à la création d'une Caisse nationale de retraites en faveur des vieux travailleurs de l'industrie, du commerce et de l'agriculture, par M. Guillemet,... |
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le Panama : 1 ° sur les entrepreneurs ; 2 ° sur la proposition de résolution de M. Albert Chiché et plusieurs de ses collègues tendant à faire restituer sur les entrepreneurs du Canal de Panama les sommes qu'ils ont indûement perçues, Par M. Guillemet... Nota. - Ce rapport a été incorporé dans le rapport général de M. E. Vallé, sur les Affaires de Panama. - Voir le n ° 2992, page 153. (23 décembre 1897) |
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Rapport... [Règlement définitif des Comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1905], par M. Guillemet,... [29 novembre 1906.] |
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Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maujan et un grand nombre de ses collègues, ayant pour objet la réforme générale de l'impôt... (Etablissement de la rectification de l'alcool par l'Etat. Analyses d'alcool), par M. Guillemet,... (15 février 1893.) |
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