Le Poittevin, Alfred Léon 1854-1923
Alfred Léon Le Poittevin professeur de droit français
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Works
Title | Sources |
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Alfred Le Poittevin, 1854-1923. [Notice nécro-logique | |
Comparer, au point de vue de la validité des actes, les effets de la démence, de l'interdiction et du placement dans une maison d'aliénés | |
Congrés pénitentiaire international de Washington : 1910 : présentés par la Société générale des prisons sur les questions inscrites au programme | |
Des Crimes ou délit commis pour des Français à l'Etranger | |
Des Droits de la fille, ou du Mariage avenant dans la coutume de Normandie | |
expulsion des étrangers étude de droit comparé | |
Fonction du droit comparé par rapport à la criminologie | |
La juridiction du barreau... | |
De la remissio pignoris (Dr. rom.) ; De la nature et des effets de la subrogation à l'hypothèque légale de la femme mariée (Dr. fr.) | |
De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteur | |
De L'extradition des nationaux (Clunet, 1903, 30e année) | |
L'individualisation de la peine | |
L'Instruction contradictoire | |
Peut-on, et de quelle manière, donner effet aux sentences pénales prononcées par les tribunaux étrangers, notamment en ce qui concerne la récidive, les incapacités résultant d'une condamanation pénale, etc : Rapport | |
De praejudiciis | |
Procédure pénale | |
Le Projet de réforme du Code pénal (Partie générale) | |
Quelques questions de droit soulevées par la loi sur les tribunaux pour enfants | |
Quid est communio, et quomodo tam sine judice quam judicio divisio fieri potest | |
Rapport sur les indemmités en cas d'erreurs juridiciaires | |
Rapport sur l'organisation de la défense dans l'Instruction préparatoire | |
Le Recel doit-il être considéré comme un délit spécial ou comme un acte de complicité | |
Les Responsabilités atténuées en matière pénale : Thèse |