Polverel, Étienne de 1738-1795
Polverel, Etienne, 1738-1794
Polverel, Étienne de
Étienne Polverel commissaire civil de la République, délégué aux Îles françaises de l’Amérique sous le vent
Polverel, Etienne, 1738-1795
Polverel, Etienne
Polverel, Etienne, 1740-1795
VIAF ID: 120172036 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/120172036
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Works
Title | Sources |
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Affiches américaines du mercredi 17 juillet 1793, l'an second de la République française. Numéro 7 | |
Déclaration des droits de l'homme | |
Lettre de M. Polverel à MM. les rédacteurs des «Annales patriotiques» le 17 septembre 1791 | |
Mémoire à consulter et consultation sur le franc-aleu du royaume de Navarre. (Délibéré à Paris le 28 décembre 1783. Polverel). | |
Observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto | |
Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des amis de la constitution, sur le mode de responsabilité des agens du pouvoir exécutif | |
Proclamation, 1793 | |
Réquisitoire de l'accusateur public du tribunal du premier arrondissement du département de Paris, et procès-verbal de l'ouverture du cadavre de Honoré-Gabriel-Victor Riquetti l'aîné, ci-devant Mirabeau | |
Supplément au No. I. du Radoteur. Du vendredi, 28 juin, 1793. (avec déclaration, ordonnance, en langue créole, des Commissaires civils à Saint-Domingue, Étienne Polverel et Léger-Félicité Sonthonax) | |
Tableau de la constitution du royaume de Navarre, et de ses rapports avec la France; imprimé par ordre des États-généraux de Navarre, avec un Discours préliminaire & des notes, par M. de Polverel,... |