Chanu, Jean-Baptiste 1794-1879
VIAF ID: 1147309932837850462 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Agréé. Demande de frais et honoraires. Tribunal de commerce. Incompétence, tarif, taxe (art. 442, C. de p., et 424 et 414), par J.-B. Chanu | |
Avocat du peuple | |
Commentaire des articles 427 et 429, Code de procédure, et de l'article 12, Code de commerce, par J.-B. Chanu. Arbitres, experts, avis, rapports, comptables | |
Fol-enchéri, par J.-B. Chanu : jurisprudence, doctrine, délibérations et instructions administratives, solutions | |
Formulaire des actes les plus usités, suivi de leurs droits d'enregistrement et du tarif hypothécaire, par J.-B. Chanu | |
Guide du locateur et du locataire, par J.-B. Chanu, jurisconsulte | |
Interprétation des articles 1498, 1499 et 1581, C. N., par J.-B. Chanu,... | |
Loi du 23 mars 1855 mise en harmonie avec la loi du 21 mai 1858. La Folle enchère, la spéculation, par J.-B. Chanu | |
Nntaire des gens de la campagne, ou Traité contenant les devoirs des notaires, la taxe de tous leurs actes, le mode de procéder à cette taxe... | |
Nouveaux poids et mesures à l'usage du peuple... par J.-B. Chanu | |
Plaideur rural, par J.-B. Chanu. 1839 | |
Questions dotales, par J.-B. Chanu | |
Saisie-arrêt non suivie de demande en validité, par J.-B. Chanu,... | |
Surenchère sur vente volontaire, capacité, officiers ministériels, la spéculation, enfin anecdotes et lois, par J.-B. Chanu... | |
Tarif du notariat de Rouen, par lui arrêté le 16 mai 1821, suivi d'une notice, par J.-B. Chanu... | |
Tarif du protêt, ou l'Explication de l'art. 65, § 3 et 4, du tarif du 16 février 1807... par J.-B. Chanu,... | |
Tiers-détenteur exproprié, par J.-B. Chanu |