Cunier, David-Charles-Henry 1762-1828
David, Charles, Henry Cunier
Cunier, David-Charles-Henry
VIAF ID: 107597025 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Discours prononcé par Cunier (du Bas-Rhin), en donnant communication au Conseil d'une adresse par laquelle l'administration centrale du département du Mont-Terrible annonce que ce département avoit, à l'époque du quatrième complémentaire an 7, soldé toutes les contributions de ladite année : séance du 4 vendémiaire an 8 | |
Motion d'ordre de Cunier, député... du Bas-Rhin, sur le dévouement déployé par les citoyens de ce département à la nouvelle d'une invasion de l'armée autrichienne dont il paraissait menacé. Séance du 6 germinal an VII | |
Niederbronn dans la Basse-Alsace | |
Observations soumises au Conseil d'État de la République française sur la division territoriale du département du Bas-Rhin. [Signé : Karcher, Cunier, G. F. Dentzel, ex-députés du Bas-Rhin.] | |
Opinion de Cunier (du Bas-Rhin), contre la conversion forcée, générale et définitive des biens communaux en propriétés privées. Séance du 3 pluviôse an VII | |
Opinion de Cunier,... sur l'établissement d'un droit sur la fabrication et le débit du tabac. Séance du 17 fructidor an VI | |
Projet de résolution présenté par Cunier,... au nom d'une Commission spéciale, concernant une aliénation de biens communaux à Benfeld et Herbsheim, département du Bas-Rhin. Séance du 2e jour complémentaire an VII |