Sibille, Maurice, 1847-1932
Maurice Sibille
Maurice Sibille député de la Loire-Inférieure, avocat au barreau de Nantes
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Works
Title | Sources |
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Discours prononcés par M. Maurice Sibille,... Séances des 16 et 18 janvier 1893. Discussion du projet de loi relatif à la marine marchande | |
Extrait du procès-verbal de la séance du 26 août 1890 | |
Ouvriers sans travail et sans asile, question traitée à l'occasion de l'assemblée générale de la Société de patronnage des prisonniers libérés protestants... par M. Alfred Monod,... M. Trarieux,... M. Maurice Sibille,... avec appendice sur les règles à suivre dans l'assistance par le travail, par M. E. Robin,... | |
Proposition de loi ayant pour objet de modifier les dispositions de la loi du 25 juin sur les ventes aux enchères des marchandises neuves, Présentée Par MM. Maurice Sibille et Gustave Roch,... (1er décembre 1894) | |
Proposition de loi portant réorganisation du corps des infirmiers de la marine... présentée par MM. Cabart-Danneville, Guieysse, Braud, Camille Raspail, Sibille,... (12 avril 1892.) | |
Proposition de loi relative aux Caisses de retraite et de secours des compagnies et administrations de chemins de fer,... Présentée Par M. Maurice Sibille,... (5 avril 1897) | |
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1904, un crédit de 200 000 francs pour venir en aide aux ouvriers de Nantes et de la banlieue de cette ville, victimes des inondations et du chômage, présentée par MM. Roch et Maurice Sibille,... (19 février 1904.) | |
Rapport... (Approbation de la Convention passée entre le préfet de la Dordogne et les propriétaires du moulin d'Aubas, sur la Vézère, pour la cession à ces derniers du barrage d'Aubas et de ses dépendances), par M. Maurice Sibille,... (17 novembre 1904.) | |
Rapport... (Budget général de l'exercice 1905 ; ministère des Travaux publics), par M. Sibille,... (13 juillet 1904.) | |
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la construction d'un quai maritime sur la rive gauche de la Loire, au port de Nantes, par M. Maurice Sibille,... | |
Rapport... [Ouverture de crédits, sur l'exercice 1906, au titre du budget annexe des Monnaies et Médailles], par M. Maurice Sibille,... [21 février 1907.] | |
répartement des contributions directes pour 1891 sur la contribution foncière des propriétés bâties |